978058 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 140 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 13/02/2018
- énergie et carburants - Quelle régulation pour le marché du stockage de gaz naturel ? - Quelle régulation pour le marché du stockage de gaz naturel ?
- Question orale sans débat n° 175 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 13/02/2018
- justice - Affaire Apollonia - Affaire Apollonia
- Question écrite n° 5296 de M. Jean-Luc Fugit
- Date de dépôt : 13/02/2018
- biodiversité - Abeille et biodiversité, aide aux associations préservant les espèces - Abeille et biodiversité, aide aux associations préservant les espèces
- Question écrite n° 5483 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 13/02/2018
- sports - Maisons sport santé - Maisons sport santé
- Question écrite n° 5450 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 13/02/2018
- professions de santé - Cotisations maladie des pédicures-podologues - Cotisations maladie des pédicures-podologues
- Question écrite n° 5342 de M. Patrice Anato
- Date de dépôt : 13/02/2018
- enseignement - Situation éducative en Seine-Saint-Denis - Situation éducative en Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 5409 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 13/02/2018
- outre-mer - Application à Mayotte du décret n° 2017-1845 du 29 décembre 2017 - Application à Mayotte du décret n° 2017-1845 du 29 décembre 2017
- Question écrite n° 5377 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- fonctionnaires et agents publics - Statut des enseignants spécialisés mis à disposition des MDPH - Statut des enseignants spécialisés mis à disposition des MDPH
- Question orale sans débat n° 191 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 13/02/2018
- voirie - Désengagement de l'État sur le projet à deux fois deux voies de la RN 88 - Désengagement de l'État sur le projet à deux fois deux voies de la RN 88
- Question écrite n° 5425 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 13/02/2018
- personnes handicapées - Enseignement spécialisé aux jeunes sourds et jeunes aveugles - Enseignement spécialisé aux jeunes sourds et jeunes aveugles
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