Résultats de la recherche

978058 résultats trouvés

Question écrite n° 5393 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 13/02/2018
lieux de privation de liberté - Conditions de vie déplorables dans les prisons - Conditions de vie déplorables dans les prisons
Question orale sans débat n° 131 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 13/02/2018
formation professionnelle et apprentissage - Dotations globales horaires attribuée aux lycées professionnels - Dotations globales horaires attribuée aux lycées professionnels
Question écrite n° 5360 de Mme Laure de La Raudière
Date de dépôt : 13/02/2018
étrangers - Mineurs - Accompagnement - Département - Mineurs - Accompagnement - Département
Question orale sans débat n° 166 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 13/02/2018
aménagement du territoire - Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales - Infrastructures routières et ferroviaires en zones rurales
Question écrite n° 5319 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 13/02/2018
emploi et activité - Mobipel : licenciements massifs - Mobipel : licenciements massifs
Question écrite n° 5287 de M. Yves Blein
Date de dépôt : 13/02/2018
associations et fondations - Réutilisation sociale de biens mal acquis - Réutilisation sociale de biens mal acquis
Question écrite n° 5441 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 13/02/2018
politique extérieure - L'action de la France dans la disparition d'Ibni Oumar Mahamat Saleh au Tchad - L'action de la France dans la disparition d'Ibni Oumar Mahamat Saleh au Tchad
Question écrite n° 5476 de M. Pierre-Yves Bournazel
Date de dépôt : 13/02/2018
sécurité des biens et des personnes - Prévention d'une crue centennale de la Seine et avancement du projet de barrage - Prévention d'une crue centennale de la Seine et avancement du projet de barrage
Question écrite n° 5300 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 13/02/2018
chambres consulaires - Situation sociale des agents des chambres de métiers et de l'artisanat - Situation sociale des agents des chambres de métiers et de l'artisanat
Question orale sans débat n° 182 de M. Jean-Baptiste Djebbari
Date de dépôt : 13/02/2018
enseignement - Regroupements pédagogies intercommunaux - Regroupements pédagogies intercommunaux