980261 résultats trouvés
- Question écrite n° 49159 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 24/07/2000
- police - décorations, insignes et emblèmes - médaille d'honneur de la police nationale. prime. montant.
- Question écrite n° 60545 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 30/04/2001
- télécommunications - réseaux - nouvelles technologies de l'information et de la communication. développement.
- Question écrite n° 2973 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/09/1997
- handicapés - ateliers protégés - fonctionnement.
- Question écrite n° 73818 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 04/03/2002
- emploi - entreprises d'insertion - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 54716 de M. Robert Hue
- Date de dépôt : 04/12/2000
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - complément. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 73200 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/02/2002
- médecines parallèles - musicothérapeutes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 66734 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 01/10/2001
- transports par eau - ports - saint-Laurent-du-Var. statut juridique.
- Question écrite n° 27263 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/03/1999
- associations - association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes diplômés - financement.
- Question écrite n° 67200 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 08/10/2001
- sécurité sociale - cotisations - exonération. aides à domicile. agriculteurs.
- Question écrite n° 21851 de M. François Baroin
- Date de dépôt : 23/11/1998
- enfants - politique de l'enfance - journée universelle des droits de l'enfant. création.
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