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Question écrite n° 39879 de Mme Martine Aurillac
Date de dépôt : 10/01/2000
institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
Question écrite n° 14744 de Mme Nicole Feidt
Date de dépôt : 25/05/1998
défense - réservistes - perspectives.
Question écrite n° 33705 de M. Jean-Claude Bois
Date de dépôt : 02/08/1999
handicapés - insertion professionnelle et sociale - perspectives.
Question écrite n° 56706 de M. Jean Proriol
Date de dépôt : 15/01/2001
assurances - rentes viagères - revalorisation.
Question écrite n° 51387 de M. Georges Tron
Date de dépôt : 25/09/2000
assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. nomenclature des actes.
Question écrite n° 43005 de M. Jean-Paul Bacquet
Date de dépôt : 13/03/2000
sports - dopage - lutte et prévention.
Question écrite n° 35318 de M. Georges Tron
Date de dépôt : 04/10/1999
professions libérales - représentation dans certains organismes - conseil économique et social.
Question écrite n° 19221 de M. Pierre Cohen
Date de dépôt : 21/09/1998
emploi - emplois jeunes - réglementation.
Question au Gouvernement n° 2142 de M. Claude Billard
Date de dépôt : 31/05/2000
télécommunications - téléphone - portables. licences UMTS. conditions d'attribution.
Question écrite n° 31447 de M. Michel Meylan
Date de dépôt : 14/06/1999
déchets, pollution et nuisances - élimination des déchets - déblais de chantiers. déversement. réglementation.