980160 résultats trouvés
- Question écrite n° 95493 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 30/05/2006
- papiers d'identité - passeport biométrique - délivrance. pièces justificatives. réglementation.
- Question écrite n° 108435 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 31/10/2006
- patrimoine culturel - monuments historiques - maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre. audit. conclusions.
- Question écrite n° 107830 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 24/10/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 38908 de M. Jean-Claude Decagny
- Date de dépôt : 11/05/2004
- jeux et paris - PMU - réseau Internet. utilisation. conséquences. débits de tabac.
- Question écrite n° 53581 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 14/12/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - perspectives.
- Question écrite n° 87714 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 07/03/2006
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - remboursement.
- Question écrite n° 18652 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 13156 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 03/03/2003
- sécurité publique - sapeurs-pompiers professionnels - statut. perspectives.
- Question écrite n° 37399 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 13/04/2004
- agriculture - PAC - réforme. gestion des droits à paiement.
- Question écrite n° 46694 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 14/09/2004
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - farines. taxe BAPSA. perspectives.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats