Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6849 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 27/03/2018; impôts et taxes - Accord fiscal avec Amazon - Accord fiscal avec Amazon
Question écrite n° 6784 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 27/03/2018; énergie et carburants - Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire
Question écrite n° 6708 de M. Gilbert Collard: Date de dépôt : 27/03/2018; agriculture - Élargissement des surfaces pastorales - Élargissement des surfaces pastorales
Question orale sans débat n° 257 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 27/03/2018; enseignement maternel et primaire - Carte scolaire 2018 - Carte scolaire 2018
Question écrite n° 6865 de M. Jean-Philippe Ardouin: Date de dépôt : 27/03/2018; jeunes - Prévention du suicide des adolescents scolarisés - Prévention du suicide des adolescents scolarisés
Question écrite n° 6832 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 27/03/2018; étrangers - L'État doit permettre aux départements d'accueillir dignement les mineurs isolés - L'État doit permettre aux départements d'accueillir dignement les mineurs isolés
Question écrite n° 6759 de M. Stéphane Trompille: Date de dépôt : 27/03/2018; consommation - Label made in France dans l'optique - Label made in France dans l'optique
Question écrite n° 6726 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 27/03/2018; animaux - Élevages d'animaux à fourrure en France - Élevages d'animaux à fourrure en France
Question écrite n° 6952 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 27/03/2018; sports - Mise en œuvre d'un plan de développement de l'EPS à l'école et l'université - Mise en œuvre d'un plan de développement de l'EPS à l'école et l'université
Question orale sans débat n° 238 de M. Daniel Fasquelle: Date de dépôt : 27/03/2018; transports ferroviaires - Situation de la ligne Paris/Amiens/Boulogne-sur-Mer - Situation de la ligne Paris/Amiens/Boulogne-sur-Mer