982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 42028 de M. Alain Calmat
- Date de dépôt : 21/02/2000
- impôt sur le revenu - déductions de charges - intérêts d'emprunts. achat immobilier. époux divorcés.
- Question écrite n° 49343 de M. Dominique Dupilet
- Date de dépôt : 24/07/2000
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 22375 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 07/12/1998
- santé - tabagisme - lutte et prévention.
- Question au Gouvernement n° 2443 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 29/11/2000
- presse et livres - l'Humanité - plan de restructuration. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 39233 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 27/12/1999
- coopération intercommunale - EPCI - prestations effectuées pour le compte de communes non membres. réglementation.
- Question écrite n° 21873 de M. Robert Poujade
- Date de dépôt : 23/11/1998
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention. brouillard.
- Question écrite n° 7077 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 01/12/1997
- défense - service national - service ville.
- Question écrite n° 1393 de M. Jean-Luc Préel
- Date de dépôt : 21/07/1997
- enseignement privé - rythmes et vacances scolaires - réforme. financement. alignement sur l'enseignement public.
- Question écrite n° 31938 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 28/06/1999
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 50574 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 11/09/2000
- élevage - PAC - ovins.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats