987094 résultats trouvés
- Question écrite n° 31114 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 22/12/2003
- handicapés - soins et maintien à domicile - aides de l'État. Moselle.
- Question écrite n° 97000 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 13/06/2006
- départements - budget - transfert de la prestation compensatoire du handicap. montant.
- Question écrite n° 1063 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 29/07/2002
- handicapés - stationnement - macaron GIC. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 73101 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 13/09/2005
- agroalimentaire - miel - apiculture. insecticides. politiques communautaires.
- Question écrite n° 28668 de M. Édouard Jacque
- Date de dépôt : 17/11/2003
- transports ferroviaires - titres de transport - abonnements mensuels. date de prise d'effet.
- Question écrite n° 10274 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/01/2003
- tourisme et loisirs - centres équestres - randonnées. encadrement. qualification.
- Question écrite n° 20574 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 23/06/2003
- déchets, pollution et nuisances - air - climatisation.
- Question écrite n° 10633 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 20/01/2003
- produits dangereux - amiante - victimes. indemnisation.
- Question écrite n° 28262 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 10/11/2003
- impôts et taxes - politique fiscale - énergie et carburants. environnement. protection.
- Question écrite n° 80043 de M. Jean-François Régère
- Date de dépôt : 06/12/2005
- ventes et échanges - brocantes - réglementation.
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