994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 84783 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 31/01/2006
- retraites : généralités - âge de la retraite - salariés totalisant quarante annuités avant l'âge de soixante ans. retraite anticipée. statistiques.
- Question écrite n° 36977 de M. Hervé Novelli
- Date de dépôt : 06/04/2004
- impôt sur le revenu - détermination du revenu imposable - indemnité de sujétion spéciale. retraités de la gendarmerie. perspectives.
- Question écrite n° 109046 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 07/11/2006
- santé - cancer - antibiotique inhibant. perspectives.
- Question écrite n° 57732 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 15/02/2005
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie.
- Question écrite n° 31586 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 13/01/2004
- transports ferroviaires - politiques communautaires - ligne France Espagne. perspectives.
- Question au Gouvernement n° 3181 de M. Pierre-André Périssol
- Date de dépôt : 24/01/2007
- logement - logement social - droit au logement opposable.
- Question écrite n° 88994 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 14/03/2006
- professions de santé - psychothérapeutes - exercice de la profession.
- Question écrite n° 13869 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 10/03/2003
- élevage - éleveurs - chiens et chats. exercice de la profession.
- Question écrite n° 676 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/07/2002
- commerce extérieur - importations - céréales. réglementation. conséquences.
- Question écrite n° 1059 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 29/07/2002
- professions de santé - ordre professionnel - pédicures-podologues. masseurs-kinésithérapeutes. maintien.
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