994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 48931 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 19/10/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 114675 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/12/2006
- enseignement supérieur - CAPEPS - nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 25664 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 29/09/2003
- sécurité routière - permis de conduire - tonnage. réglementation.
- Question écrite n° 83882 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget : cadastre - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 43784 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/07/2004
- sécurité routière - accidents - statistiques. méthodologie.
- Question écrite n° 4139 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 07/10/2002
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 96955 de M. Gabriel Biancheri
- Date de dépôt : 13/06/2006
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 9280 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 23/12/2002
- tourisme et loisirs - sécurité - piscines.
- Question écrite n° 9586 de Mme Nathalie Gautier
- Date de dépôt : 23/12/2002
- déchets, pollution et nuisances - air - agglomérations. lutte et prévention.
- Question écrite n° 610 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 15/07/2002
- communes - finances - Fonds national de péréquation. répartition.
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