966452 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3619 de M. Yves Censi
- Date de dépôt : 11/02/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question au Gouvernement n° 3631 de M. Jean-Pierre Maggi
- Date de dépôt : 11/02/2016
- politique extérieure - Français de l'étranger - ressortissants français détenus. assistance
- Question au Gouvernement n° 3617 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 11/02/2016
- Union européenne - États membres - Royaume-Uni. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3620 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 11/02/2016
- politique extérieure - Syrie - attitude de la France
- Question au Gouvernement n° 3627 de Mme Monique Orphé
- Date de dépôt : 11/02/2016
- politique sociale - RSA - conditions d'attribution
- N° 3496 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations de l'Union européenne avec le Royaume Uni relatives à son maintien au sein de l'Union
- Date de dépôt : 11/02/2016
- Voir le dossier (Maintien du Royaume-Uni au sein de l'Union européenne)
- N° 3495 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (n°3487)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : application de la loi relative à l'état d'urgence)
- N° 3494 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Transports : lutte contre les incivilités et les actes terroristes)
- Compte rendu de réunion n° 259 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 10/02/2016
- I. Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, conjointe avec la commission des Finances, en vue du Conseil « Affaires économiques et financières » du 12 février 2016 et sur la situation économique et financière
- II. Communication de Mme Danielle Auroi, sur les négociations de l'Union européenne avec le Royaume Uni relatives à son maintien au sein de l'Union
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- IV. Nomination de rapporteur d'information
- Question au Gouvernement n° 3603 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 10/02/2016
- chômage : indemnisation - calcul - dégressivité. pertinence
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