985729 résultats trouvés
- Question écrite n° 75682 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 29/04/2002
- élevage - bovins - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 45810 de M. Philippe Auberger
- Date de dépôt : 01/05/2000
- élevage - organisation de la production - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 43665 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 20/03/2000
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. harmonisation européenne.
- Question écrite n° 956 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 14/07/1997
- postes - centres de tri - maintien. Loire-Atlantique.
- Question écrite n° 37458 de M. Yves Deniaud
- Date de dépôt : 15/11/1999
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
- Question écrite n° 27715 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/03/1999
- urbanisme - permis de construire - délivrance. réglementation.
- Question écrite n° 48275 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 03/07/2000
- télécommunications - téléphone - portables. antennes relais. installation. conséquences. santé.
- Question écrite n° 9301 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 26/01/1998
- femmes - égalité des sexes - féminisation des noms de fonctions.
- Question écrite n° 66426 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 24/09/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 62390 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 18/06/2001
- aménagement du territoire - contrats de plan Etat-régions - artisanat. crédits. montant.
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