989321 résultats trouvés
- Question écrite n° 121104 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 27/03/2007
- femmes - santé - accouchements. maisons de naissance. création.
- Question écrite n° 100962 de M. Jean-Marie Aubron
- Date de dépôt : 25/07/2006
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - réforme.
- Question écrite n° 34951 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 02/03/2004
- assurance maladie maternité : généralités - personnes âgées - soins de pédicure. prise en charge.
- Question écrite n° 60136 de M. Christophe Masse
- Date de dépôt : 15/03/2005
- assurance maladie maternité : prestations - frais d'appareillage - prothèses auditives.
- Question écrite n° 18576 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 19/05/2003
- santé - prophylaxie - examens bucco-dentaires. jeunes. développement.
- Question écrite n° 67540 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 14/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : personnel - délégués départementaux. exercice des fonctions.
- Question écrite n° 71424 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 02/08/2005
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : budget - crédits pour 2004. bilan. Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 39281 de M. Jean-Yves Cousin
- Date de dépôt : 11/05/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments - conditionnement.
- Question écrite n° 46967 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/09/2004
- police - personnel - outrage à agent. sanctions.
- Question écrite n° 71240 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 26/07/2005
- transports routiers - transport de marchandises - politiques communautaires.
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