1513485 résultats trouvés
- Question écrite n° 17499 de M. Jean-Jacques Weber
- Date de dépôt : 27/07/1998
- mort - pompes funèbres - exercice de la profession.
- Question écrite n° 20143 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 12/10/1998
- défense - armée - restructuration. industries militaires. aides de l'Etat. Vaucluse.
- Question écrite n° 42916 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/03/2000
- agriculture - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 12740 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 06/04/1998
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - villes et zones rurales.
- Question orale sans débat n° 1026 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 31/01/2000
- voirie - A 41 - construction.
- Question écrite n° 24983 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 08/02/1999
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. subventions de l'Etat.
- Question écrite n° 52144 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 16/10/2000
- transports par eau - ports - dockers poissonniers. statut.
- Question écrite n° 20300 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 19/10/1998
- professions sociales - aides à domicile - financement.
- Question écrite n° 9754 de M. Louis Mexandeau
- Date de dépôt : 09/02/1998
- formation professionnelle - DIJEN - personnel. statut.
- Question écrite n° 45232 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 17/04/2000
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - employés de notaires : caisses - caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires. personnel. recrutement.
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