980705 résultats trouvés
- Question écrite n° 57396 de M. Paul Quilès
- Date de dépôt : 05/02/2001
- élevage - bovins - maladies du bétail. vache folle.
- Question écrite n° 29847 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 10/05/1999
- TVA - politiques communautaires - taux. activités à forte densité de main-d'oeuvre. coiffure.
- Question écrite n° 18960 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 14/09/1998
- enseignement secondaire - programmes - sourds. langue des signes.
- Question écrite n° 37911 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 22/11/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - rhumatologues. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 4184 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 06/10/1997
- mer et littoral - plages - domaine public. protection.
- Question écrite n° 19070 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 14/09/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : budget - crédits. DRAC. Rhône-Alpes.
- Question écrite n° 44458 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 03/04/2000
- communes - maires - délégation de signature.
- Question écrite n° 17011 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 20/07/1998
- déchets, pollution et nuisances - air - lutte et prévention. carburants. stations-service.
- Question écrite n° 25596 de M. Yvon Montané
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement maternel et primaire - établissements - visites et sorties. réglementation.
- Question écrite n° 22015 de M. Arthur Dehaine
- Date de dépôt : 30/11/1998
- fonction publique territoriale - filière administrative - régisseurs de recettes. affectation.
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