980766 résultats trouvés
- Question écrite n° 24817 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/02/1999
- enseignement maternel et primaire : personnel - professeurs des écoles - recrutement. concours. listes complémentaires.
- Question écrite n° 15649 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/06/1998
- emploi - emplois jeunes - conditions d'attribution. discriminations raciales.
- Question écrite n° 63923 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 16/07/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - psychotraumatismes de guerre. prise en charge.
- Question écrite n° 61377 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 21/05/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 56075 de M. Patrice Martin-Lalande
- Date de dépôt : 25/12/2000
- voirie - A 85 - liaison Tours Vierzon. financement.
- Question écrite n° 5084 de M. Gilles Carrez
- Date de dépôt : 20/10/1997
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - recrutement. CAPES. listes complémentaires.
- Question écrite n° 63952 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 16/07/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - recherche : équipements - véhicules non polluants. développement.
- Question écrite n° 63170 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 02/07/2001
- TVA - taux - équipements sportifs pour handicapés.
- Question écrite n° 61659 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 04/06/2001
- culture - Goethe Institut - fermeture. perspectives. Lille.
- Question écrite n° 5783 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement supérieur - professions de santé - médecins.
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