989363 résultats trouvés
- Question écrite n° 72238 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 09/08/2005
- handicapés - handicapés mentaux - établissements. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 26281 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/10/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - plaques commémoratives. immeubles. maintien.
- Question écrite n° 13664 de M. Gilbert Le Bris
- Date de dépôt : 10/03/2003
- établissements de santé - carte sanitaire - maternités.
- Question écrite n° 53921 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/12/2004
- énergie et carburants - GPL - perspectives.
- Question écrite n° 43811 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 13/07/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - victimes de traumatismes crâniens.
- Question écrite n° 95067 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 23/05/2006
- état civil - nom - transmission. réglementation.
- Question écrite n° 55740 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/01/2005
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - mutation. réglementation.
- Question écrite n° 54093 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 21/12/2004
- administration - rapports avec les administrés - délais de réponse.
- Question écrite n° 16278 de M. Pierre Morange
- Date de dépôt : 14/04/2003
- politique extérieure - Russie - intervention en Tchétchénie.
- Question écrite n° 10302 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 20/01/2003
- enregistrement et timbre - droits d'enregistrement - partage d'indivision. réglementation.
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