966549 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3438 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 10/12/2015
- environnement - climat - COP 21. accord
- Question au Gouvernement n° 3449 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 10/12/2015
- établissements de santé - centres hospitaliers - restructuration. services de chirurgie. conséquences
- Question au Gouvernement n° 3445 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 10/12/2015
- impôts et taxes - politiques communautaires - taxes sur les transactions financières. mise en oeuvre
- Question au Gouvernement n° 3446 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 10/12/2015
- presse et livres - presse - tarifs postaux. perspectives
- Question au Gouvernement n° 3437 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 10/12/2015
- environnement - climat - COP 21. accord
- N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308)
- Date de dépôt : 10/12/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/12/2015
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Question au Gouvernement n° 3421 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 09/12/2015
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3424 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 09/12/2015
- agriculture - élevage - crise. soutien
- Question au Gouvernement n° 3434 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 09/12/2015
- régions - réforme - perspectives
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