Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393763 résultats trouvés

Question écrite n° 44230 de Mme Valérie Oppelt: Date de dépôt : 15/02/2022; maladies - Syndrome de nut-cracker - Syndrome de nut-cracker
Question écrite n° 9871 de M. Gaël Le Bohec: Date de dépôt : 26/06/2018; ministères et secrétariats d'État - Absence d'un secrétariat d'État aux anciens combattants - Absence d'un secrétariat d'État aux anciens combattants
Question écrite n° 17735 de M. Sébastien Leclerc: Date de dépôt : 12/03/2019; ordre public - Utilisation des gazs lacrymogènes - Utilisation des gazs lacrymogènes
Question écrite n° 37849 de M. Alain David: Date de dépôt : 06/04/2021; éducation physique et sportive - Diminution des postes d'enseignants d'EPS à la rentrée 2021 - Diminution des postes d'enseignants d'EPS à la rentrée 2021
Question écrite n° 20249 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 11/06/2019; élections et référendums - Radiation des listes électorales - Radiation des listes électorales
Question écrite n° 34941 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 15/12/2020; entreprises - Représentation patronale des TPE-PME - Représentation patronale des TPE-PME
Question écrite n° 9437 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 19/06/2018; chambres consulaires - Ressources des chambres de commerce et d'industrie - Ressources des chambres de commerce et d'industrie
Question écrite n° 34507 de M. Julien Ravier: Date de dépôt : 01/12/2020; personnes handicapées - Diminution des heures des AESH pour les enfants handicapés à l'école - Diminution des heures des AESH pour les enfants handicapés à l'école
Question écrite n° 29204 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 05/05/2020; personnes handicapées - Création de places dans les établissements dédiés aux personnes handicapées. - Création de places dans les établissements dédiés aux personnes handicapées.
Question écrite n° 19915 de M. José Evrard: Date de dépôt : 28/05/2019; énergie et carburants - Production électrique et taxes - Production électrique et taxes