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Question écrite n° 40085 de M. Bruno Studer
Date de dépôt : 13/07/2021
enseignement supérieur - Activité d'enseignement des doctorants contractuels (khôlles) - Activité d'enseignement des doctorants contractuels (khôlles)
Question écrite n° 40113 de M. Jean-Philippe Ardouin
Date de dépôt : 13/07/2021
Internet - Levée de l'anonymat sur les réseaux sociaux - Levée de l'anonymat sur les réseaux sociaux
Question écrite n° 40158 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 13/07/2021
sécurité routière - Rapport de la Cour des comptes sur la sécurité routière - Rapport de la Cour des comptes sur la sécurité routière
Question écrite n° 40192 de M. Guillaume Vuilletet
Date de dépôt : 20/07/2021
bois et forêts - Nécessité de dynamiser la filière bois d'œuvre en France - Nécessité de dynamiser la filière bois d'œuvre en France
Question écrite n° 40271 de Mme Valérie Petit
Date de dépôt : 20/07/2021
prestations familiales - Allocations de rentrée scolaire et assistants familiaux - Allocations de rentrée scolaire et assistants familiaux
Question écrite n° 40286 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 20/07/2021
sang et organes humains - EFS - EFS
Question écrite n° 40323 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 27/07/2021
consommation - Empreinte écologique des produits alimentaires - Empreinte écologique des produits alimentaires
Question écrite n° 40348 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 27/07/2021
énergie et carburants - Méthanisation - Action de l'État dans le département de l'Yonne. - Méthanisation - Action de l'État dans le département de l'Yonne.
Question écrite n° 40359 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 27/07/2021
enseignement supérieur - Pour un meilleur accès aux diplômes de master - Pour un meilleur accès aux diplômes de master
Question écrite n° 40457 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 27/07/2021
retraites : généralités - Problèmes administratifs liés à des demandes de pension de réversion - Problèmes administratifs liés à des demandes de pension de réversion