Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 40852 de M. Matthieu Orphelin: Date de dépôt : 31/08/2021; transports aériens - Standardiser le calcul des émissions associées au transport aérien - Standardiser le calcul des émissions associées au transport aérien
Question écrite n° 40900 de M. Jean-Christophe Lagarde: Date de dépôt : 07/09/2021; formation professionnelle et apprentissage - Formations et diplômes en ostéopathie - Formations et diplômes en ostéopathie
Question écrite n° 40957 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 14/09/2021; associations et fondations - Montant des subventions allouées aux associations de protection de la nature - Montant des subventions allouées aux associations de protection de la nature
Question écrite n° 40963 de M. Vincent Thiébaut: Date de dépôt : 14/09/2021; automobiles - Chèque location électrique - Chèque location électrique
Question écrite n° 41013 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 14/09/2021; médecine - Établissement d'un seuil par médecin dans le développement de la télémédecine - Établissement d'un seuil par médecin dans le développement de la télémédecine
Question écrite n° 41037 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 14/09/2021; professions de santé - La prorogation des règles du cumul emploi-retraite des soignants - La prorogation des règles du cumul emploi-retraite des soignants
Question écrite n° 41072 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 14/09/2021; transports ferroviaires - Sur le projet de Réseau express Grand Lille - Sur le projet de Réseau express Grand Lille
Question écrite n° 41106 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 21/09/2021; catastrophes naturelles - Inondations dans le Gard : l'État doit être auprès des sinistrés. - Inondations dans le Gard : l'État doit être auprès des sinistrés.
Question écrite n° 41123 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 21/09/2021; démographie - Diminution de la natalité en France - Diminution de la natalité en France
Question écrite n° 41151 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 21/09/2021; enseignement supérieur - Revalorisation de la rémunération des nouveaux contrats doctoraux - Revalorisation de la rémunération des nouveaux contrats doctoraux