Résultats de la recherche

401925 résultats trouvés

N° 2223 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports: Date de dépôt : 15/02/2024; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
N° 2218 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à conforter la filière cinématographique en France: Date de dépôt : 15/02/2024; Voir le dossier (Proposition de loi visant à conforter la filière cinématographique en France)
N° 2222 rapport - Rapport de M. Nicolas Thierry sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n°1921).: Date de dépôt : 15/02/2024; Voir le dossier (Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques)
N° 2222 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n°1921).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques)
N° 2221 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) visant à généraliser les classes de défense dans tous les établissements du second degré: Date de dépôt : 15/02/2024; Voir le dossier (Généraliser les classes de défense dans tous les établissements du second degré)
N° 2225 - Proposition de résolution de M. Julien Bayou relative à l'utilisation des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine: Date de dépôt : 15/02/2024; Voir le dossier (L'utilisation des avoirs russes gelés au profit de l'effort de guerre et de la reconstruction de l'Ukraine)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 14 février 2024: Date de séance : 14/02/2024
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 14/02/2024
N° 2207 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Pradal et M. Stéphane Rambaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les défis de l'intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d'utilisation du contenu généré: Date de dépôt : 14/02/2024; Voir le dossier (Les défis de l'intelligence artificielle générative en matière de protection des données personnelles et d'utilisation du contenu généré)
N° 2210 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à diversifier les soins de support et instaurer des tickets repas pour les patients atteints de cancer: Date de dépôt : 14/02/2024; Voir le dossier (Diversifier les soins de support et instaurer des tickets repas pour les patients atteints de cancer)