844815 résultats trouvés
- Question écrite n° 41311 de M. Christophe Cavard
- Date de dépôt : 05/11/2013
- agriculture - viticulture - cépages anciens. préservation
- Question écrite n° 41295 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/11/2013
- agriculture - PAC - région Champagne-Ardenne. conséquences
- Question écrite n° 41300 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 05/11/2013
- agriculture - semences - réglementation. perspectives
- Question écrite n° 41654 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 05/11/2013
- handicapés - accès des locaux, transports et services - patrimoine culturel
- Question écrite n° 41893 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 05/11/2013
- tourisme et loisirs - locations saisonnières - locations meublées. réglementation
- Question écrite n° 41649 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 05/11/2013
- gens du voyage - stationnement - aires d'accueil. statistiques
- Question écrite n° 41624 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 05/11/2013
- gens du voyage - stationnement - aires d'accueil. statistiques
- Question écrite n° 41932 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 05/11/2013
- TVA - taux - transports publics de voyageurs
- Question écrite n° 41749 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 05/11/2013
- pharmacie et médicaments - médicaments - prix. perspectives
- Question écrite n° 41403 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 05/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
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