9497 résultats trouvés
- N° 910 - Rapport d'information de M. Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la pénibilité au travail
- Date de dépôt : 27/05/2008
- Voir le dossier (Travail : pénibilité au travail)
- N° 276 annexe 6 - Rapport de M. Pierre Bourguignon sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 2853 tome I - Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés
- Date de dépôt : 13/10/2010
- Voir le dossier (Evaluation des aides aux quartiers défavorisés)
- N° 3624 - Rapport d'information de MM. Louis Giscard d'Estaing et Bernard Cazeneuve déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur les externalisations dans le domaine de la défense
- Date de dépôt : 05/07/2011
- Voir le dossier (Mission d'évaluation et de contrôle)
- N° 1045 - Rapport de M. Charles de La Verpillière sur le projet de loi , adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (n°1008)
- Date de dépôt : 09/07/2008
- Voir le dossier (Education : droit d'accueil dans les écoles publiques)
- N° 1772 - Rapport d'information de MM. Jean Glavany et Henri Plagnol déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères "Afghanistan : un chemin pour la paix"
- Date de dépôt : 23/06/2009
- Voir le dossier (Afghanistan : un chemin pour la paix)
- N° 745 - Rapport d'information de MM. Gaëtan Gorce et Frédéric Lefebvre déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à l'évaluation des politiques de l'emploi
- Date de dépôt : 26/03/2008
- Voir le dossier (Emploi : évaluation des politiques de l'emploi)
- N° 278 tome IV - Avis de M. Alfred Almont sur le projet de loi de finances pour 2008 (n°189)
- Date de dépôt : 11/10/2007
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2008)
- N° 4010 - Rapport de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat, Mmes Bérengère Poletti et Martine Pinville sur , en vue de la lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale , adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2012 (n°4007)
- Date de dépôt : 29/11/2011
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2012)
- N° 658 - Rapport de M. Jean-Pierre Decool sur la proposition de loi de MM. Jean-Pierre Decool et Jean-François Lamour relative à l'extension du chèque emploi associatif (616)
- Date de dépôt : 29/01/2008
- Voir le dossier (Société : extension du chèque emploi)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats