9498 résultats trouvés
- N° 3864 tome I - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
- Date de dépôt : 19/10/2011
- Voir le dossier (Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière)
- N° 626 - Rapport de MM. André Flajolet et André Chassaigne déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
- Date de dépôt : 23/01/2008
- Voir le dossier (Environnement : application de la loi n° 2006-1772 sur l'eau et les milieux aquatiques)
- N° 4098 - Rapport d'information de MM. Michel Heinrich et Régis Juanico déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe
- Date de dépôt : 15/12/2011
- Voir le dossier (Evaluation de la performance des politiques sociales en Europe)
- N° 1410 - Rapport de M. Jean-Marc Roubaud sur: - le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n°1103) - le projet de loi de MM. le Premier ministre et le Ministre des affaires étrangères et européennes autorisant l'approbation de l'accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Slovénie (n°1104)
- Date de dépôt : 28/01/2009
- Voir le dossier (Croatie : accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure)
- N° 2005 - Rapport de M. Alain Gest, établi au nom de cet office, sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile
- Date de dépôt : 04/11/2009
- Voir le dossier (Téléphonie mobile : incidences éventuelles sur la santé)
- N° 1200 tome II volume 4 - Avis de M. Jean-Yves Besselat sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
- N° 2859 tome VI - Avis de Mme Martine Martinel sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 2861 tome III - Avis de Mme Henriette Martinez sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 3726 - Avis de M. Dominique Dord sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (3706)
- Date de dépôt : 21/09/2011
- Voir le dossier (Travail : simplification du droit et allègement des démarches administratives)
- N° 2551 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n°2518)
- Date de dépôt : 26/05/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2010 (3))
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