810820 résultats trouvés
- Question écrite n° 22181 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels scolaires; histoire; contenu; objectivite
- Question écrite n° 22182 de M. Debré Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Departements et territoires d'outre-mer - Reunion: logement - Logements sociaux; construction; moyens financiers; aides de l'Etat
- Question écrite n° 22183 de M. Foyer Jean
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Commerce; presentation dans les kiosques; revues pornographiques; reglementation
- Question écrite n° 22184 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Personnel - Droits syndicaux; dispenses d'enseignement; statistiques
- Question écrite n° 22185 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Animaux - Naturalisation - Reglementation; taxidermistes; emploi et activite
- Question écrite n° 22186 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution; exploitants agricoles
- Question écrite n° 22187 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; montant; couples dont les deux membres sont beneficiaires de l'allocation
- Question écrite n° 22188 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Commerce exterieur - Balance des paiements - Balance commerciale; deficit; bilan et perspectives
- Question écrite n° 22189 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 01/11/1982
- SNCF - Lignes: Aveyron - Millau Rodez
- Question écrite n° 22190 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi: Haute-Garonne - Toulouse; fonctionnement; comite consultatif regional; reunion
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