792835 résultats trouvés
- Question écrite n° 291 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Sports - Basket-ball - Joueurs naturalises francais; participation aux competitions
- Question écrite n° 292 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Enseignement secondaire - Examens, concours et diplomes - Brevet des colleges; eleves des etablissements de l'enseignement prive; conditions d'attribution
- Question écrite n° 293 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Crimes, delits et contraventions - Securite des biens et des personnes: Bouches-du-Rhone - Marseille; police; effectifs de personnel
- Question écrite n° 294 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Agriculture - Revenu agricole - Produits agricoles; prix; CEE
- Question écrite n° 295 de M. Vuillaume Roland
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Logement - Amelioration de l'habitat - Agence nationale pour l'amelioration de l'habitat; subventions; conditions d'attribution
- Question écrite n° 296 de M. Wagner Robert
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Banques et etablissements financiers - Activites - Banque de l'industrie; creation
- Question écrite n° 297 de M. Wagner Robert
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Commerce exterieur - Asie - Importations d'Extreme Orient; limitation
- Question écrite n° 298 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Baux - Baux d'habitation - HLM; charges locatives; frais de personnel d'entretien et de gardiennage; decret no 80-732 du 19 septembre 1980
- Question écrite n° 319 de M. Duraffour Paul
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Personnel de direction; principaux de colleges faisant fonction de directeur de colleges d'enseignement general ou de sous-directeur de colleges d'enseignement secondaire; statut; carriere
- Question écrite n° 320 de M. Massot François
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Chasse - Office national de la chasse - Moyens financiers
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats