Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 16659 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 07/07/2026; enseignement supérieur - Devenir des bourses arabisantes - Devenir des bourses arabisantes
Question écrite n° 16798 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 07/07/2026; travail - Conditions de travail dans le secteur de la propreté et de l'hygiène - Conditions de travail dans le secteur de la propreté et de l'hygiène
Question écrite n° 16732 de M. Jean-Michel Brard: Date de dépôt : 07/07/2026; personnes handicapées - Places pour les enfants atteints du trouble du spectre de l'autisme dans les IME - Places pour les enfants atteints du trouble du spectre de l'autisme dans les IME
Question écrite n° 16759 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 07/07/2026; retraites : généralités - Départ anticipé à la retraite pour les infirmiers contractuels - Départ anticipé à la retraite pour les infirmiers contractuels
Question écrite n° 16676 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 07/07/2026; examens, concours et diplômes - Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien - Rétablissement des points bonus au baccalauréat pour le latin et le grec ancien
Question écrite n° 16766 de Mme Véronique Ludmann: Date de dépôt : 07/07/2026; santé - AVC et infarctus : inégalités femmes-hommes et filière de soins dans l'Oise - AVC et infarctus : inégalités femmes-hommes et filière de soins dans l'Oise
Question écrite n° 16711 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 07/07/2026; logement - DPE - bouilloires thermiques - DPE - bouilloires thermiques
Question écrite n° 16762 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 07/07/2026; retraites : régimes autonomes et spéciaux - Départ anticipé à la retraite pour les infirmiers contractuels avant 2024 - Départ anticipé à la retraite pour les infirmiers contractuels avant 2024
Question écrite n° 16665 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 07/07/2026; entreprises - Information sur les plans d'épargne entreprise - Information sur les plans d'épargne entreprise
Question écrite n° 16693 de Mme Océane Godard: Date de dépôt : 07/07/2026; formation professionnelle et apprentissage - Révision des plafonds du compte personnel de formation - Révision des plafonds du compte personnel de formation