133619 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 734 de Mme Sandrine Lalanne
- Date de dépôt : 05/05/2026
- culture - Accès des cinémas indépendants aux films en sortie nationale - Accès des cinémas indépendants aux films en sortie nationale
- Question écrite n° 14891 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 05/05/2026
- lieux de privation de liberté - Situation alarmante des agents du centre pénitentiaire de Troyes-Lavau - Situation alarmante des agents du centre pénitentiaire de Troyes-Lavau
- Question orale sans débat n° 739 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 05/05/2026
- enseignement secondaire - Situation de l'enseignement dans les territoires ruraux - Situation de l'enseignement dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 14840 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 05/05/2026
- énergie et carburants - Hausse des prix des carburants : une réponse gouvernementale insuffisante - Hausse des prix des carburants : une réponse gouvernementale insuffisante
- Amendement n° 42 - GARANTIR L’INFORMATION ET LA PROTECTION EFFECTIVE DES VICTIMES DE VIOLENCES SEXUELLES LORS DE LA LIBÉRATION DE LEUR AGRESSEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1793
- Date de dépôt : 05/05/2026
- Amendement de Mme Miller, rapporteure - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur)
- Amendement n° 43 - GARANTIR L’INFORMATION ET LA PROTECTION EFFECTIVE DES VICTIMES DE VIOLENCES SEXUELLES LORS DE LA LIBÉRATION DE LEUR AGRESSEUR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1793
- Date de dépôt : 05/05/2026
- Amendement de Mme Miller, rapporteure - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur)
- Question orale sans débat n° 740 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 05/05/2026
- culture - Diversité de la diffusion cinématographique - Diversité de la diffusion cinématographique
- Question écrite n° 14870 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 05/05/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Plafonnement du CPF et impact sur les formations linguistiques certifiantes - Plafonnement du CPF et impact sur les formations linguistiques certifiantes
- Question écrite n° 14853 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 05/05/2026
- enseignement secondaire - Anonymisation des lycées d'origine des élèves sur Parcoursup - Anonymisation des lycées d'origine des élèves sur Parcoursup
- Question orale sans débat n° 755 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 05/05/2026
- voirie - Aménagement de la RN 141 - Aménagement de la RN 141
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