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Question écrite n° 16222 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 29/01/2019
énergie et carburants - Non-consommation de l'enveloppe dédiée à la rénovation des bâtiments publics - Non-consommation de l'enveloppe dédiée à la rénovation des bâtiments publics
Question écrite n° 1377 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 26/09/2017
pharmacie et médicaments - Regroupement des pharmacies pour de la vente en ligne de médicaments - Regroupement des pharmacies pour de la vente en ligne de médicaments
Question au Gouvernement n° 544 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 01/02/2018
politique extérieure - traité CETA et climat - traité CETA et climat
Question écrite n° 1543 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 03/10/2017
énergie et carburants - Simplification des normes de rénovation thermique - Simplification des normes de rénovation thermique
Question écrite n° 1984 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 17/10/2017
culture - Financement activités culturelles communes - Financement activités culturelles communes
Question écrite n° 11298 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 31/07/2018
enseignement secondaire - Promotion du numérique au sein de l'ESR - Question citoyenne au Gouvernement - Promotion du numérique au sein de l'ESR - Question citoyenne au Gouvernement
Question écrite n° 10063 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 03/07/2018
collectivités territoriales - Expériences de médiation au sein des collectivités territoriales - Expériences de médiation au sein des collectivités territoriales
Question écrite n° 4643 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 23/01/2018
enfants - Évaluation du choix des appels à projets en matière de protection de l'enfance - Évaluation du choix des appels à projets en matière de protection de l'enfance
Question écrite n° 4831 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 30/01/2018
chambres consulaires - Financement des CCI et taxes prélevées sur les contributeurs entreprises - Financement des CCI et taxes prélevées sur les contributeurs entreprises
Question écrite n° 5961 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 27/02/2018
pollution - Mesures pour lutter contre la pollution lumineuse - Question citoyenne - Mesures pour lutter contre la pollution lumineuse - Question citoyenne