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Question écrite n° 6698 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 20/03/2018
transports ferroviaires - Nécessité de réétudier le potentiel des trains de nuit - Nécessité de réétudier le potentiel des trains de nuit
Question écrite n° 362 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 01/08/2017
logement - Calendrier de mise en œuvre et conditions - mesures logement et mobilité - Calendrier de mise en œuvre et conditions - mesures logement et mobilité
Question écrite n° 15676 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 01/01/2019
environnement - Cessation de travaux intervenant en violation du code de l'environnement - Cessation de travaux intervenant en violation du code de l'environnement
Question écrite n° 3230 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 28/11/2017
développement durable - Rénovation thermique des bâtiments publics : calendrier des nouveaux dispositifs - Rénovation thermique des bâtiments publics : calendrier des nouveaux dispositifs
Question au Gouvernement n° 34 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 20/07/2017
agriculture - états généraux de l'alimentation - états généraux de l'alimentation
Question écrite n° 15220 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 18/12/2018
enseignement - Prime REP+ pour les AED et les AESH - Prime REP+ pour les AED et les AESH
Question au Gouvernement n° 1334 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 01/11/2018
environnement - fiscalité écologique - fiscalité écologique
Question écrite n° 864 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 05/09/2017
énergie et carburants - Déploiement des afficheurs déportés - Déploiement des afficheurs déportés
Question écrite n° 16281 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 29/01/2019
impôts et taxes - Question citoyenne - Crédit impôt recherche (CIR) - Question citoyenne - Crédit impôt recherche (CIR)
Question écrite n° 2004 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 17/10/2017
énergie et carburants - Service public de la performance énergétique de l'habitat - Service public de la performance énergétique de l'habitat