4018 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
17ème législature - QE 1592 Mme Sophie Blanc (Rassemblement National) - Pyrénées-Orientales
transports ferroviaires - Phase 2 du projet de la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
Ministère : Transports
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1591 M. Christophe Marion (Ensemble pour la République) - Loir-et-Cher
transports ferroviaires - Dégradation du transport des céréales en train
Ministère : Transports
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1590 M. Christophe Marion (Ensemble pour la République) - Loir-et-Cher
transports ferroviaires - Dégradation des conditions de voyage des abonnés TGV
Ministère : Transports
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1589 M. Julien Rancoule (Rassemblement National) - Aude
transports aériens - Suppression de la navette Air France Toulouse-Orly d'ici 2026
Ministère : Transports
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1588 M. Antoine Léaument (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Essonne
transports aériens - Non à la fermeture du bureau de douane de l'aéroport Paris-Le Bourget
Ministère : Comptes publics
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1587 M. Thomas Portes (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Seine-Saint-Denis
transports aériens - Absence de cadre réglementaire concernant l'aviation légère au niveau national.
Ministère : Transports
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1586 Mme Christelle Petex (Droite Républicaine) - Haute-Savoie
télécommunications - Démarchage téléphonique abusif
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1585 M. Emeric Salmon (Rassemblement National) - Haute-Saône
syndicats - Règles de représentation au sein des chambres d'agriculture
Ministère : Agriculture, souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1584 Mme Chantal Jourdan (Socialistes et apparentés) - Orne
syndicats - Organisation du scrutin des élections professionnelles agricoles
Ministère : Agriculture, souveraineté alimentaire
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1583 M. Michel Guiniot (Rassemblement National) - Oise
sports - Islamisme dans le sport
Ministère : Sports, jeunesse et vie associative
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1582 M. Thomas Portes (La France insoumise - Nouveau Front Populaire) - Seine-Saint-Denis
sports - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS)
Ministère : Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1581 M. Pouria Amirshahi (Écologiste et Social) - Paris
sécurité routière - Protection des cyclistes face aux violences motorisées
Ministère : Transports
Publiée au JO le 29/10/2024
Réponse JO le 17/12/2024
17ème législature - QE 1580 Mme Maud Petit (Les Démocrates) - Val-de-Marne
sécurité routière - Pénurie de terrains pour les auto-écoles
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1579 M. Thierry Sother (Socialistes et apparentés) - Bas-Rhin
sécurité routière - Moyens alloués à la sécurité des cylistes et à l'éducation routière
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1578 Mme Laetitia Saint-Paul (Horizons & Indépendants) - Maine-et-Loire
sécurité routière - Formation B78 en fin de formation initiale pour réduire le coût du permis B
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1577 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
sécurité routière - Changement du numéro d'immatriculation d'un véhicule suite au vol des plaques
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1576 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire de la métropole de Grenoble
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1575 M. Stéphane Peu (Gauche Démocrate et Républicaine) - Seine-Saint-Denis
sécurité des biens et des personnes - Rixes de jeunes : quels moyens déployés en lien avec l'éducation nationale ?
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1574 Mme Alexandra Martin (Droite Républicaine) - Alpes-Maritimes
sécurité des biens et des personnes - Mission parlementaire adaptation du régime de protection juridique des bénévoles
Ministère : Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1573 M. Emeric Salmon (Rassemblement National) - Haute-Saône
sécurité des biens et des personnes - Mesures contre le vol de cuivre perturbant les infrastructures
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1572 Mme Julie Lechanteux (Rassemblement National) - Var
sécurité des biens et des personnes - Demande urgente d'action contre la cabanisation
Ministère : Aménagement du territoire et décentralisation
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1571 M. Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés) - Calvados
santé - Promotion de l'alcool sur les réseaux sociaux
Ministère : Économie, finances et industrie
Publiée au JO le 29/10/2024
Réponse JO le 10/12/2024
17ème législature - QE 1570 M. Joël Bruneau (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Calvados
santé - Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1569 M. Olivier Falorni (Les Démocrates) - Charente-Maritime
santé - Pesticides retrouvés dans les cheveux et l'urine d'enfants
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024
17ème législature - QE 1568 Mme Chantal Jourdan (Socialistes et apparentés) - Orne
santé - Organisation de la psychiatrie et des acteurs de la santé mentale
Ministère : Santé et accès aux soins
Publiée au JO le 29/10/2024