1126023 résultats trouvés
- Question écrite n° 12012 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Architecture - Architectes - Architectes exercant des fonctions d'enseignant; exercice de la profession; regime fiscal
- Question écrite n° 12013 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation d'education speciale; montant
- Question écrite n° 12014 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Colleges; moyens financiers
- Question écrite n° 12015 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Transports aeriens - Personnel - Eleves pilotes de ligne; emploi et activite; entreprise Air France; recrutement
- Question écrite n° 12016 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Alsace - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 12017 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Edition, imprimerie et presse - Journaux et periodiques - Deuxieme forum national de la presse a l'ecole; bilan et perspectives
- Question écrite n° 12018 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Politique exterieure - Suisse - Convention de securite sociale franco suisse; travailleurs frontaliers
- Question écrite n° 12019 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Sante publique - Maladies et epidemies - Tuberculose; prevention; vaccination; BCG
- Question écrite n° 12020 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Assistants d'ingenieurs adjoints de chefs de travaux; statut; titularisation
- Question écrite n° 12021 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 05/04/1982
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives
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