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- Question écrite n° 57592 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 17/06/2014
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences. apiculture
- Question écrite n° 73076 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 27/01/2015
- professions de santé - psychomotriciens - formation. revendications
- Question écrite n° 85823 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 28/07/2015
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- Question écrite n° 90055 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 13/10/2015
- agriculture - apiculture - pesticides. réglementation
- Question écrite n° 94265 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 22/03/2016
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- Question écrite n° 12404 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 04/12/2012
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - électricité produite. rachat
- Question écrite n° 20269 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 05/03/2013
- impôt sur le revenu - quotient familial - parents isolés. demi-parts supplémentaires. conditions d'attribution
- Question écrite n° 51958 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 11/03/2014
- transports ferroviaires - SNCF - points de vente. fermeture. perspectives
- Question écrite n° 19519 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 26/02/2013
- famille - divorce - prestation compensatoire. révision. réglementation
- Question écrite n° 16805 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 29/01/2013
- retraites : généralités - allocations non contributives - allocation de solidarité aux personnes âgées. réglementation
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