Résultats de la recherche

1495975 résultats trouvés

Question écrite n° 53177 de Mme Ameline Nicole
Date de dépôt : 27/01/1992
Handicapes - Allocations et ressources - Revalorisation
Question écrite n° 53234 de M. Gouhier Roger
Date de dépôt : 27/01/1992
Chimie - Societe nationale des poudres et explosifs : Dordogne - Bergerac. : emploi et activite
Question écrite n° 53094 de M. Le Bris Gilbert
Date de dépôt : 27/01/1992
SNCF - Tarifs voyageurs - TGV. appeles du contingent
Question écrite n° 53084 de M. Gambier Dominique
Date de dépôt : 27/01/1992
Animaux - Protection - Fetes et foires. attribution d'animaux en lot ou en prime. interdiction. bilan et perspectives
Question écrite n° 53091 de M. Lagorce Pierre
Date de dépôt : 27/01/1992
Enseignement secondaire : personnel - Professeurs certifies - CAPES. lettres modernes occitan. preparation au concours
Question écrite n° 53371 de M. Ueberschlag Jean
Date de dépôt : 27/01/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 53282 de M. Tenaillon Paul-Louis
Date de dépôt : 27/01/1992
Police - Fonctionnement : Yvelines - Trappes. effectifs de personnel
Question écrite n° 53201 de M. Mesmin Georges
Date de dépôt : 27/01/1992
Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Hopitaux publics. factures. paiement. delais
Question écrite n° 53016 de M. Warhouver Aloyse
Date de dépôt : 27/01/1992
Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Enfants deficients temporaires somato-psychologiques. etablissement d'accueil. perspectives
Question écrite n° 53381 de M. Coussain Yves
Date de dépôt : 27/01/1992
Enseignement superieur : personnel - Professions paramedicales - Ecoles d'infirmieres. directrices. remunerations