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Question écrite n° 68380 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 04/11/2014
santé - allergies - plantes invasives. prolifération. lutte et prévention
Question écrite n° 18371 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 12/02/2013
sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
Question écrite n° 1499 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 24/07/2012
grandes écoles - école polytechnique - comptabilité analytique. mise en place
Question écrite n° 18162 de M. Georges Fenech
Date de dépôt : 12/02/2013
politique extérieure - Français de l'étranger - ressortissants français détenus. assistance
Question écrite n° 82634 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 30/06/2015
associations - associations à but non lucratif - régime fiscal. perspectives
Question écrite n° 49917 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 18/02/2014
enseignement - cantines scolaires - viande. provenance
Question écrite n° 52060 de M. Benoist Apparu
Date de dépôt : 18/03/2014
coopération intercommunale - communautés d'agglomération et communautés de communes - conseiller communautaire. suppléance. réglementation
Question écrite n° 91800 de M. Jean Grellier
Date de dépôt : 15/12/2015
collectivités territoriales - communes - communes nouvelles. réglementation
Question écrite n° 75327 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 10/03/2015
chasse et pêche - pêche - associations agréées. adhésion obligatoire. coût
Question au Gouvernement n° 715 de Mme Martine Pinville
Date de dépôt : 03/04/2013
handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives