1495965 résultats trouvés
- Question écrite n° 2114 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 31/07/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 48015 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 21/01/2014
- professions libérales - revendications - cotisation foncière des entreprises. CNAVPL
- Question écrite n° 82420 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 23/06/2015
- santé - tabagisme - tabac info service. appel. coût
- Question orale sans débat n° 912 de M. Jean-Marc Fournel
- Date de dépôt : 03/02/2015
- police - commissariats - Longwy. effectifs. moyens. perspectives
- Question écrite n° 44905 de M. David Douillet
- Date de dépôt : 03/12/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - unités judiciaires d'appui et de proximité. missions. bilan
- Question écrite n° 40067 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 15/10/2013
- famille - naissance - prématurité. plan de prévention
- Question écrite n° 87634 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 01/09/2015
- agriculture - produits alimentaires - circuits courts. mission d'information. rapport. préconisations
- Question écrite n° 84826 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 14/07/2015
- emploi - Pôle emploi - rapport. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 51678 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 11/03/2014
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civique. Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 36737 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 10/09/2013
- assurance maladie maternité : prestations - indemnités journalières - conditions d'attribution
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