Résultats de la recherche

1495965 résultats trouvés

Question écrite n° 25604 de Mme Valérie Lacroute
Date de dépôt : 30/04/2013
impôts et taxes - taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques - remboursement partiel. champ d'application
Question écrite n° 76108 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 17/03/2015
recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
Question écrite n° 71878 de M. Patrick Balkany
Date de dépôt : 23/12/2014
police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
Question au Gouvernement n° 2343 de M. Jacques Lamblin
Date de dépôt : 26/11/2014
logement - construction - ralentissement. contraintes. conséquences
Question orale sans débat n° 1651 de M. Charles de La Verpillière
Date de dépôt : 07/02/2017
professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
Question écrite n° 36515 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 03/09/2013
consommation - sécurité alimentaire - infections alimentaires. lutte et prévention
Question écrite n° 57974 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 24/06/2014
femmes - contraception - informations
Question écrite n° 9538 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 13/11/2012
établissements de santé - laboratoires d'analyses - prestations. tarifs
Question écrite n° 67827 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 28/10/2014
urbanisme - PLU - intercommunalité. POS. caducité. report
Question écrite n° 79159 de Mme Josette Pons
Date de dépôt : 05/05/2015
retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation