1516484 résultats trouvés
- Question écrite n° 84830 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 14/07/2015
- emploi - Pôle emploi - rapport. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 45109 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/12/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - grands invalides. rapport. propositions
- Question écrite n° 68702 de Mme Pascale Crozon
- Date de dépôt : 11/11/2014
- fonction publique territoriale - sécurité - agents de surveillance de la voie publique. filière sécurité. intégration. perspective
- Question écrite n° 27559 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 28/05/2013
- impôt sur le revenu - calcul - familles monoparentales. perspectives
- Question au Gouvernement n° 2042 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 02/07/2014
- politique extérieure - Israël et territoires palestiniens - création d'un État palestinien. attitude de la France
- Question écrite n° 90759 de M. Jacques Valax
- Date de dépôt : 03/11/2015
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - calcul. modalités
- Question écrite n° 64837 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/09/2014
- sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 7934 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 23/10/2012
- ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. composition. coût
- Question écrite n° 67611 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 28/10/2014
- prestations familiales - conditions d'attribution - couples divorcés
- Question écrite n° 82459 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 23/06/2015
- sports - football - supporters. restrictions d'accès. conséquences
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