1518344 résultats trouvés
- Question écrite n° 39821 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 08/10/2013
- TVA - taux - collecte et traitement des déchets
- Question écrite n° 377 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- retraites : généralités - annuités liquidables - anciens combattants. bénéfice de campagne double. disparités
- Question écrite n° 21634 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 26/03/2013
- automobiles et cycles - voitures particulières - motorisation diesel. coûts. information des consommateurs
- Question écrite n° 16763 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 29/01/2013
- produits dangereux - pesticides - utilisation. statistiques
- Question au Gouvernement n° 653 de M. Arnaud Richard
- Date de dépôt : 20/03/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - transports en commun
- Question écrite n° 87269 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 18/08/2015
- enseignement supérieur - universités - rapport. propositions
- Question écrite n° 21228 de M. Yann Capet
- Date de dépôt : 19/03/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - handicapés mentaux
- Question écrite n° 14459 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 25/12/2012
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - taux. modulation. perspectives
- Question écrite n° 51108 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 04/03/2014
- impôts et taxes - taxe générale sur les activités polluantes - montant. modulation. outre-mer
- Question écrite n° 757 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 17/07/2012
- associations - associations d'animation rurale - financement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats