1518344 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3056 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 25/06/2015
- logement - aides de l'État - rénovation énergétique. plan Juncker. financement
- Question écrite n° 27927 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/05/2013
- bâtiment et travaux publics - construction - normes thermiques. adaptations
- Question écrite n° 35096 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sports - football professionnel - financement. dépenses. limitation
- Question écrite n° 53516 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 15/04/2014
- arts et spectacles - cinéma - productions audiovisuelles. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 52940 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 01/04/2014
- assurance maladie maternité : prestations - tiers payant - généralisation. rapport. recommandations
- Question écrite n° 69208 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 18/11/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question écrite n° 83694 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. renouvellement. perspectives
- Question écrite n° 46822 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 24/12/2013
- environnement - paysages - entreprises paysagères. revendications
- Question écrite n° 50072 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 18/02/2014
- langue française - défense et usage - rapport parlementaire. préconisations
- Question écrite n° 7261 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 16/10/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - agences d'État. rapport. propositions
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