1518345 résultats trouvés
- Question écrite n° 79876 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 19/05/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - trésoreries. Cour des comptes. rapport. recommandation
- Question orale sans débat n° 877 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 03/02/2015
- police - commissariats - Le Mans. reconstruction. moyens. calendrier
- Question écrite n° 16687 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 29/01/2013
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : fonctionnement - délégués départementaux de l'éducation nationale. rôle
- Question écrite n° 31398 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 09/07/2013
- arts et spectacles - cirque - animaux. maltraitance. lutte et prévention
- Question écrite n° 36786 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 10/09/2013
- coopération intercommunale - communautés d'agglomération et communautés de communes - conseils communautaires. composition
- Question écrite n° 62066 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 29/07/2014
- professions de santé - formation - frais. rapport. proposition
- Question écrite n° 45995 de M. Michel Pouzol
- Date de dépôt : 17/12/2013
- consommation - sécurité des produits - substances chimiques toxiques. politiques communautaires
- Question écrite n° 83606 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
- Question écrite n° 23086 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 02/04/2013
- sécurité sociale - cotisations - montant. travailleurs indépendants
- Question écrite n° 83079 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. Cour des comptes. rapport. recommandations
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