1518344 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3461 de Mme Florence Delaunay
- Date de dépôt : 16/12/2015
- santé - grippe aviaire - lutte et prévention
- Question écrite n° 32075 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 09/07/2013
- santé - cancer - traitements. enfants. perspectives
- Question au Gouvernement n° 1127 de M. Bruno Le Roux
- Date de dépôt : 02/10/2013
- finances publiques - budget de l'État - croissance. perspectives
- Question écrite n° 62689 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 05/08/2014
- politique extérieure - Inde - îles Andaman. Jarawa. protection
- Question écrite n° 4286 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 11/09/2012
- sécurité routière - permis de conduire - permis C. réforme. perspectives
- Question au Gouvernement n° 2582 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 12/02/2015
- politique extérieure - Turquie - lutte contre le terrorisme. coopération. perspectives
- Question écrite n° 95197 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 19/04/2016
- publicité - panneaux publicitaires - installation. réglementation
- Question écrite n° 71961 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 23/12/2014
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - plasma. requalification. médicament dérivé du sang. conséquences
- Question écrite n° 32930 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 16/07/2013
- transports urbains - RER - ligne A. dysfonctionnements
- Question écrite n° 45685 de Mme Françoise Dumas
- Date de dépôt : 10/12/2013
- papiers d'identité - carte nationale d'identité et passeport - mentions. réglementation
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