1539439 résultats trouvés
- Question écrite n° 11024 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 35957 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 13/08/2013
- sports - dopage - lutte et prévention
- Question écrite n° 37779 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 24/09/2013
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - rapport. contenu. qualité
- Question écrite n° 67169 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 21/10/2014
- santé - épidémies - risques. lutte et prévention
- Question écrite n° 6381 de M. Emeric Bréhier
- Date de dépôt : 09/10/2012
- collectivités territoriales - finances - ressources. péréquation. modalités
- Question écrite n° 69808 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 25/11/2014
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. pertinence. alternatives
- Question écrite n° 12344 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 04/12/2012
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention
- Question écrite n° 64328 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 23/09/2014
- agriculture - apiculture - plan de développement durable. mise en oeuvre
- Question écrite n° 26091 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/05/2013
- fonctionnaires et agents publics - exercice de la profession - lutte contre les discriminations. perspectives
- Question écrite n° 76565 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 24/03/2015
- marchés publics - maîtrise d'ouvrage - directive. transposition
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