1539438 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2348 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 27/11/2014
- communes - zones rurales - soutien
- Question écrite n° 6719 de M. Emeric Bréhier
- Date de dépôt : 09/10/2012
- santé - cancer du sein - dépistage
- Question écrite n° 50137 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 18/02/2014
- ordre public - manifestations - arrestations. attitude des forces de l'ordre
- Question écrite n° 27716 de M. Luc Belot
- Date de dépôt : 28/05/2013
- politique sociale - activités - centres sociaux. perspectives
- Question écrite n° 49753 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 18/02/2014
- agriculture - produits alimentaires - qualité. Conseil économique, social et environnemental. rapport. propositions
- Question écrite n° 32320 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 16/07/2013
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention
- Question écrite n° 48840 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/02/2014
- politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. rapport parlementaire. recommandations
- Question au Gouvernement n° 2284 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 06/11/2014
- impôts et taxes - politique fiscale - énergie. taxation. mesures
- Question écrite n° 6043 de M. Philippe Noguès
- Date de dépôt : 02/10/2012
- préretraites - allocations - indemnité de départ volontaire. limite d'âge. recul. conséquences
- Question écrite n° 99786 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 11/10/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
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