Résultats de la recherche

15408 résultats trouvés

N° 2218 - Rapport de M. François Vannson sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2004-1374 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code de la défense (2165): Date de dépôt : 29/03/2005; Voir le dossier (Défense : ratification de l'ordonnance 2004-1374)
N° 2215 - Rapport d'information sur la gestion des personnels enseignants des premier et second degrés n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire (M. Jean-Yves Chamard): Date de dépôt : 24/03/2005; Voir le dossier (Enseignement : enseignants des premier et second degrés n'exerçant pas devant des classes de l'enseignement scolaire)
N° 2206 - Rapport sur la mise en application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique (M. Pierre-Louis Fagniez): Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Mise en application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique)
N° 2202 - Rapport d'information sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement: Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Union européenne : participation de capitaux étrangers aux industries d'armement)
N° 2209 - Rapport de M. Philippe Rouault sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à créer un Conseil des prélèvements obligatoires (2061): Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Fiscalité : Conseil des prélèvements obligatoires)
N° 2205 - Rapport d'information sur le rôle de l'Union européenne dans la solution du conflit au Proche-Orient (M. Christian Philip): Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Union européenne : rôle dans la solution du conflit au Proche-Orient)
N° 2203 - Rapport de M. Jean-Marc Roubaud sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes (1980): Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Répression du trafic de stupéfiants dans les Caraïbes)
N° 2204 - Rapport de M. Jean Glavany sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision des représentants des Gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil le 28 avril 2004, concernant les privilèges et immunités accordés à ATHENA (2036): Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Privilèges et immunités accordés à ATHENA)
N° 2181 - Rapport de M. Dominique Juillot sur le projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (2100): Date de dépôt : 23/03/2005; Voir le dossier (Sport : lutte contre le dopage)
Question écrite n° 60639 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 22/03/2005; recherche - médecine - tabagisme. conséquences. santé.