1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1006 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Fonctionnement - Centre d'equipement en materiel scientifique; statut
- Question écrite n° 1007 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Metaux - Entreprises: Hauts-de-Seine - Gennevilliers; Villeneuve-la-Garenne; entreprise Davum; emploi et activite
- Question écrite n° 1008 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Transports - Entreprises: Hauts-de-Seine - Gennevilliers; entreprise Damifer; emploi et activite
- Question écrite n° 1009 de M. Ducolone Guy
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Etablissements: Paris - Quatorzieme arrondissement; college Alphonse Daudet; effectifs de personnel
- Question écrite n° 1010 de M. Gosnat Georges
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire: Val-de-Marne - Fonctionnement
- Question écrite n° 1011 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Politique economique et sociale - Politique en faveur des femmes - Femmes de detenus; cas d'espece
- Question écrite n° 1012 de M. Niles Maurice
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes - Emploi et activite
- Question écrite n° 1013 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Securite sociale - URSSAF: Paris - Comite d'entreprise; moyens financiers
- Question écrite n° 1014 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Etablissements: Seine-Saint-Denis - Montreuil; lycee d'enseignement professionnel Condorcet; extension; construction d'un lycee technique
- Question écrite n° 1015 de M. Odru Louis
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Securite sociale - Personnel - Remunerations; prime de creche
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