744269 résultats trouvés
- Dossier législatif - Assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/05/2023
- - à 15 heures : examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi portant abrogation de l'obligation vaccinale contre la covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d'aide à la personne et visant à la réintégration des professionnels et étudiants suspendus (n° 1084) (M. Jean-Victor Castor, rapporteur)
- - table ronde des associations sur la prise en charge de l'autisme
- - à 16 heures 30 : audition du Dr Pierre Gabach, chef du service des bonnes pratiques à la Haute Autorité de santé, sur la prise en charge de l'autisme
- - à 17 heures 30 : audition de Mme Claire Compagnon, déléguée interministérielle à la stratégie nationale pour l'autisme et aux troubles du neuro développement, sur la prise en charge de l'autisme
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/05/2023
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
- Texte adopté n° 96 - Projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- Dossier législatif - Proposition de résolution visant à réagir plus efficacement contre les campements illégaux de nomades
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 17/05/2023
- – Audition de M. Julien Bargeton, sénateur, sur la stratégie de financement de la filière musicale en France
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/05/2023
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/05/2023
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/05/2023
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
- N° 809 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats