744269 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/05/2023
- - Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
- Dossier législatif - Budgétisation intégrant l’égalité
- Dossier législatif - Supprimer le retrait de points pour les petits excès de vitesse inférieurs à 5km/h hors agglomération
- N° 1174 - Proposition de résolution de M. Vincent Descoeur visant à supprimer le retrait de points pour les petits excès de vitesse inférieurs à 5km/h hors agglomération
- Date de dépôt : 28/04/2023
- Voir le dossier (Supprimer le retrait de points pour les petits excès de vitesse inférieurs à 5km/h hors agglomération)
- N° 939 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n°809).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024)
- N° 1071 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
- Date de dépôt : 05/04/2023
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie)
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 11/05/2023
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033) (M. Jean-Michel Jacques, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/05/2023
- Audition, ouverte à la presse, du conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Dossier législatif - Proposition de résolution tendant à rétablir la durée d'indemnisation du chômage pour les personnes de plus de cinquante ans ayant toujours travaillé normalement auparavant
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/05/2023
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Philippe Duhamel, directeur général adjoint Systèmes de mission défense de Thalès, de M. Franck Saudo, président de Safran Electronics & Defense, de M. le général (2S) Guy Girier, conseiller défense d'Airbus, et de M. Charles-Henri du Ché, conseiller militaire d'ArianeGroup, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030;
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats