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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 janvier 2021
Date de séance : 13/01/2021
  1. 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
  2. 2. Délais de paiement
  3. 3. Situation dans les EHPAD
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/01/2021
  1. - Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi
  2. . visant à augmenter le budget vacances des Français et soutenir l'économie touristique (n° 3680) ;
  3. . relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) ;
  4. . pour renforcer la prévention en santé au travail (n° 3718).
  5. - Création de missions d'information
  6. - Audition du Pr Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/01/2021
  1. Audition, à huis clos, du général de division Éric Vidaud, commandant des opérations spéciales (COS).
N° 3731 rapport d'information - Rapport d'information de M. Richard Ramos, Mme Barbara Bessot Ballot et Mme Michèle Crouzet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur les sels nitrités dans l'industrie agroalimentaire)
N° 3732 rapport - Rapport de M. Alain Tourret sur le projet de loi organique, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'élection du Président de la République (n°3713).
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Élection du Président de la République)
N° 3737 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih déposé par la commission des affaires européennes sur l'objectif européen de neutralité climatique en 2050
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Objectif européen de neutralité climatique en 2050)
Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 13/01/2021
hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire pour le secteur culturel et ses acteurs et les perspectives pour 2021
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2021
Date de séance : 12/01/2021
  1. 1. Allocution de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléantsà la Cour de justice de la République
  4. 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
  5. 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
  6. 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19